Le processus de connaissance client (KYC) constitue un élément essentiel des dispositifs de lutte contre le blanchiment d’argent (LCB) à l’échelle mondiale. Il permet aux banques et aux prestataires de services financiers d’analyser les comportements financiers de leurs clients et de détecter rapidement toute activité suspecte. Ainsi, les établissements ont l’obligation de vérifier l’identité de leurs clients avant d’établir une relation d’affaires, et de maintenir ce suivi tout au long de celle-ci. Ce processus implique la collecte d’informations détaillées afin d’évaluer le niveau de risque potentiel, notamment en matière de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme (BC-FT).
Le terme « KYC » est parfois utilisé à tort comme synonyme de lutte contre le blanchiment d’argent (LCB). Pourtant, si la LCB désigne l’ensemble des règles de conformité et réglementations, le KYC représente plutôt un ensemble d’outils et de processus permettant de les mettre en œuvre concrètement. Le KYC s’appuie notamment sur les recommandations du Groupe d’action financière (GAFI), qui définissent les exigences fondamentales en matière de LCB-FT pour les États membres. Parmi celles-ci figurent l’obligation de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD) et la mise en place de systèmes efficaces de conservation des données, à intégrer dans la législation nationale.
Ainsi, les prestataires de services financiers doivent être en mesure de déployer un système KYC robuste, en intégrant à leurs dispositifs LCB des processus rigoureux de collecte, d’analyse et de suivi des données clients.
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Collectez les informations client
La première étape du processus KYC repose sur l’obligation de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD). Celle-ci consiste à recueillir des informations d’identification de base sur le client afin de vérifier son identité. Pour optimiser cette phase, les établissements ont tout intérêt à utiliser des outils CDD numériques, qui permettent de collecter et d’enregistrer les données de manière fiable, rapide et conforme, tout en réduisant les risques d’erreur humaine.
Parmi les informations essentielles requises dans le cadre du KYC figurent :
- L’identité complète du client
- Son adresse de résidence
- Sa date de naissance
- Son numéro de sécurité sociale (ou équivalent selon le pays)
- Les documents juridiques de constitution, dans le cas d’une société
Les données ainsi collectées permettent aux établissements d’évaluer le niveau de risque associé à chaque client, et de détecter d’éventuels comportements suspects tout au long de la relation d’affaires.ultérieure des risques et définiront la réponse de l’entreprise en matière de LCB-FT.
Vérification des informations client
Dans le cadre du processus KYC, les établissements financiers doivent s’assurer que les données collectées sont exactes, complètes et régulièrement mises à jour. Lorsqu’ils recueillent des informations de base telles que le nom, l’adresse ou la date de naissance, ces éléments doivent être vérifiés à l’aide de documents officiels : passeport, permis de conduire, acte de naissance, ou tout autre justificatif d’identité reconnu.
Une fois l’identification réalisée, les établissements doivent également procéder à des vérifications croisées avec diverses listes officielles, afin d’évaluer le niveau de risque associé à chaque client. Ces listes incluent notamment :
- Les juridictions à haut risque identifiées par les instances internationales
- Les listes de sanctions et de surveillance (ONU, UE, OFAC, etc.)
- Les listes de personnes politiquement exposées (PPE)
- Les registres judiciaires ou listes de personnes impliquées dans des affaires de corruption, blanchiment, pots-de-vin ou criminalité financière
Ces vérifications renforcent la conformité des établissements face aux obligations LCB-FT, tout en les protégeant contre les risques juridiques et réputationnels.
Attribution d’un niveau de risque client
Les informations collectées et vérifiées lors de l’obligation de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD) servent de base à l’évaluation du risque KYC. Cette évaluation consiste à attribuer à chaque client un niveau de risque en tenant compte de plusieurs facteurs, notamment :
- La probabilité qu’il soit impliqué dans des activités financières illicites
- Son profil (profession, secteur, pays d’origine, etc.)
- Le risque opérationnel global pour l’établissement
Dans les juridictions qui appliquent une approche fondée sur le risque, les institutions financières doivent adapter leurs obligations de conformité en fonction du profil de risque de chaque client.
Clients à risque élevé :
Lorsque l’évaluation indique un niveau de risque élevé, des mesures renforcées doivent être mises en œuvre, telles que :
- L’obligation de vigilance renforcée (EDD)
- L’analyse de l’origine des fonds et du patrimoine
- La recherche de mentions négatives dans les médias (adverse media screening)
Clients à faible risque :
Les clients présentant un risque faible peuvent bénéficier de mesures de vigilance simplifiées, ce qui permet de fluidifier leur intégration et de simplifier leurs opérations, tout en respectant les exigences réglementaires.
Surveillance continue des risques
La connaissance de la clientèle ne se limite pas à la phase d’entrée en relation : c’est un processus permanent qui doit être maintenu tout au long de la relation d’affaires. Lorsqu’un client adopte un nouveau comportement ou initie un projet financier inédit, un dispositif KYC efficace permet à l’établissement de détecter tout changement de profil de risque, notamment en matière de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme (BC-FT).
Les établissements doivent donc évaluer en continu le risque de non-conformité de leurs clients. Pour ce faire, plusieurs mécanismes peuvent être déployés :
Filtrage des paiements
Les établissements doivent analyser les transactions effectuées par leurs clients afin d’identifier d’éventuels transferts vers ou depuis des contreparties à haut risque. Cela inclut les personnes ou entités figurant sur des listes de sanctions ou identifiées comme personnes politiquement exposées (PPE).
Supervision des clients
Lorsque le profil de risque d’un client évolue — par exemple, s’il est ajouté à une liste de sanctions ou s’il accède à une fonction publique —, un système de connaissance client actif permet de prendre en compte ces changements et d’ajuster l’évaluation du risque. Il est également recommandé de surveiller en continu les sources médiatiques, afin de détecter toute mention défavorable concernant un client.
Supervision des transactions
La surveillance continue des opérations financières permet de s’assurer que le comportement du client est cohérent avec son profil de risque initial. En cas d’écarts significatifs, une réévaluation du niveau de risque peut s’avérer nécessaire, voire le déclenchement de mesures de vigilance renforcées.
Évaluez les outils d’automatisation de la KYC
Compte tenu de l’ampleur du défi administratif et des exigences réglementaires de la plupart des juridictions, il est important que les établissements automatisent le processus de conformité KYC. Cette automatisation doit être réévaluée en permanence en fonction de l’évolution du paysage des risques. Concrètement, les logiciels de KYC offrent les avantages suivants : :
- Rapidité : L’automatisation des processus de CDD, de supervision et de filtrage permet de réduire les contraintes administratives et d’améliorer l’expérience client. De même, l’équipe Conformité peut être informée plus vite du déclenchement d’une alerte LCB.
- Précision : Avec l’automatisation de la KYC, les établissements peuvent réduire le risque d’erreur humaine et de pénalités coûteuses pour non-conformité. De plus, en intégrant des systèmes d’analyse algorithmique et d’apprentissage automatique, ces mêmes établissements peuvent tenir compte des comportements inattendus de la part de leurs clients et réduire ainsi la probabilité d’alertes LCB faussement positives.
- Adaptabilité : Grâce aux systèmes KYC automatisés, les établissements peuvent lancer une analyse prospective et s’adapter avec une plus grande souplesse aux nouvelles réglementations et aux technologies émergentes. De plus, les techniques d’analyse de l’horizon permettent aux établissements de s’adapter à de nouveaux risques et aux méthodes criminelles plus sophistiquées.
- Liste blanche : Les clients qui déclenchent souvent des alertes LCB faussement positives en raison de similitudes avec des personnes à haut risque (qui figurent notamment sur des listes de sanctions) peuvent être ajoutés à des listes blanches. Les établissements peuvent automatiser l’analyse des listes blanches pour vérifier en amont la présence de leurs clients dans les bases de données de listes blanches et accélérer ainsi les processus transactionnels.
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