Vous soignez, plaidez, conseillez.
Votre patrimoine, lui, a besoin d’un architecte.
Médecin, avocat, notaire, expert-comptable, pharmacien : vos revenus BNC sont élevés et votre fiscalité suit. Ce qui change tout, c’est la structure. SEL, SELARL, SPFPL mal agencées coûtent plus de 80 000 € par an en optimisation non faite. Sans CGP spécialisé dans les professions libérales, personne ne coordonne l’ensemble.
SPFPL vs distribution directe sur 380 k€ BNC
Régime mère-fille vs 31,4 % PFU direct
Transmission cabinet, art. 787 B CGI
CIF · COA · COBSP · Carte T
6 erreurs patrimoniales fréquentes chez les libéraux
Votre expert-comptable optimise votre déclaration. Votre banquier vous vend son PEL. Personne ne coordonne la structure, le financement, la prévoyance et l’immobilier.
SEL sans SPFPL : 136 800 € de trop chaque année
Vous exercez en SELARL mais n’avez pas de SPFPL. Résultat : vos dividendes SEL supportent le PFU à 31,4 % au lieu de 1,25 % via le régime mère-fille. Sur 380 k€ de BNC, l’écart est de 136 800 € par an. Année après année.
Mauvais choix de caisse complémentaire
CARMF, CNBF, CIPAV, CAVP : chaque caisse a ses propres règles. Un mauvais arbitrage entre caisse obligatoire et PER Madelin peut coûter 20 à 40 k€ de pension annuelle à la retraite. C’est un choix fait une fois, mal informé, qui dure 30 ans.
Prévoyance sous-dimensionnée
En arrêt maladie, le libéral ne perçoit rien dès le 4e jour. La prévoyance Madelin est déductible du BNC, c’est la réponse naturelle. Mais la plupart des contrats sont sous-calibrés par rapport au niveau de vie réel.
Financement cabinet hors réseau
Rachat de patientèle, parts de SEL : un financement spécifique que les banques généralistes maîtrisent mal. On travaille avec 22 établissements spécialisés dans le financement libéral.
Cotisations TNS sur dividendes SEL
Depuis Cass. 2e civ. 19/10/2023, les dividendes versés par la SEL à l’associé gérant peuvent être assujettis aux cotisations TNS. La SPFPL les reçoit en tant que personne morale. Le risque est sécurisé.
Transmission non anticipée
Le Pacte Dutreil s’applique aux parts de SEL et SPFPL (art. 787 B CGI) : 75 % d’abattement. L’engagement individuel de conservation est porté à 6 ans par la LF 2026, soit 8 ans au total. A activer bien avant la cession.
SPFPL 2026 : 136 800 €/an d’écart pour un libéral à 380 k€ de BNC
La SPFPL fonctionne comme une holding classique : capitalisation à l’IS, exonération mère-fille à 95 %, accès au crédit Lombard. La différence : elle respecte le cadre déontologique des ordres. Concrètement, vos dividendes SEL remontent dans la SPFPL à 1,25 % d’IS effectif, au lieu de 31,4 % de PFU si vous les touchez directement.
| Scénario | BNC annuels | Imposition | Patrimoine 10 ans |
|---|---|---|---|
| Distribution directe (TMI 45 %) | 380 000 € | 171 000 € IR + 60 800 € charges | ~1,1 M€ |
| Capitalisation SPFPL (mère-fille) | 380 000 € | IS effectif 1,25 % | ~2,8 M€ |
| Écart sur 10 ans | — | 136 800 €/an | +1,7 M€ |
Sources : Art. 145 et 216 CGI (régime mère-fille). Cass. 2e civ. 19/10/2023 (cotisations TNS SEL). Décret n° 2025-131 du 13/02/2025 (SPE pluri-professionnelle). BOFiP →
Régime mère-fille
Dividendes SEL→SPFPL exonérés à 95 %. IS effectif 1,25 % (5 % quote-part × IS 25 %). Condition : détention ≥ 5 % depuis ≥ 2 ans. Art. 145 et 216 CGI.
Sécurisation Cass. 2023
Cass. 2e civ. 19/10/2023 : dividendes SEL assujettis aux cotisations TNS si versés directement. La SPFPL les reçoit en tant que personne morale, le risque est sécurisé.
Transmission Dutreil
Parts de SEL et SPFPL éligibles au Pacte Dutreil (art. 787 B CGI) : 75 % d’abattement. EIC porté à 6 ans LF 2026 (total 8 ans d’engagement).
Par profession : les enjeux patrimoniaux spécifiques
Médecins
SELARL + SPFPL, caisse CARMF (prévoyance spécifique), secteurs 1/2/3, dépassements d’honoraires, financement plateaux techniques. CARMF →
Avocats
SELARL ou SELAS, caisse CNBF, rachat de clientèle, SPE pluri-professionnelle possible depuis le décret 2025-131. CNBF →
Notaires & EC
Offices valorisés, Pacte Dutreil sur parts de SCP ou SEL, financement du rachat d’office, cession inter-générationnelle. CAVP pour pharmaciens.
Autres libéraux
Kiné, dentiste, architecte, vétérinaire : CARPIMKO, CARCDSF, CIPAV. Chaque profession a ses contraintes d’exercice et de SPFPL. Analyse cas par cas.
Retraite du libéral : PER Madelin, caisses et compléments
Le libéral cotise à une caisse complémentaire obligatoire mais accumule souvent des droits insuffisants. PER Madelin (déductible BNC) et capitalisation en SPFPL sont les deux leviers privilégiés.
Ateis Patrimoine · CGP Paris · Professions libérales · ORIAS 24003722
Immobilier du libéral : murs de cabinet, SCI IS et financement
Acheter ses murs professionnels via SCI IS ou SPFPL permet de déduire le loyer en charge SEL, d’amortir le bien à l’IS et de capitaliser les revenus locatifs. Nos 22 banques partenaires financent ce type de montage.
Ce que les libéraux nous demandent avant de nous appeler
Quelle est la différence entre SEL, SELARL et SPFPL ?
La SEL exerce l’activité (facture, encaisse, emploie). La SELARL en est la forme SARL. La SPFPL est la holding qui détient la SEL sans exercer. C’est elle qui capitalise à l’IS effectif 1,25 % via le régime mère-fille et prépare la transmission.
Est-ce que la SPFPL s’applique à ma profession ?
La SPFPL est réservée aux professions libérales réglementées : médecins, dentistes, pharmaciens, avocats, notaires, experts-comptables, kinésithérapeutes, vétérinaires, architectes. Chaque profession a ses propres règles de gouvernance (composition du capital, validation par l’ordre professionnel). Un CGP doit valider la faisabilité avec votre ordre.
Quel est l’impact de la jurisprudence Cass. 2023 sur les dividendes de SEL ?
Depuis Cass. 2e civ. 19/10/2023, les dividendes versés par la SEL à son associé gérant peuvent être requalifiés en rémunération et assujettis aux cotisations TNS. La SPFPL sécurise ce risque : les dividendes remontent à la SPFPL (personne morale), pas au compte personnel du professionnel.
Comment optimiser ma retraite en tant que libéral ?
Trois leviers combinés : (1) PER Madelin (cotisations déductibles du BNC, jusqu’à 10 % des revenus pro + 25 % du bénéfice net dans la limite de 8 PASS), (2) capitalisation SPFPL (accès AV luxembourgeoise, SCPI, private equity via la holding), (3) rachat de trimestres dans votre caisse (CARMF, CNBF, CIPAV) si rentable. L’arbitrage dépend de votre TMI et horizon.
Peut-on financer des murs de cabinet via la SPFPL ?
Oui. La SPFPL peut détenir une SCI IS qui achète les murs professionnels et les loue à la SEL. Configuration : loyer déductible SEL, amortissement bien dans la SCI IS, revenus locatifs capitalisés à l’IS (15–25 %). Nos 22 banques partenaires financent ce type de montage.
Ateis Patrimoine peut-il coordonner SPFPL, financement et prévoyance ?
Oui. C’est notre différenciateur. Nos 4 statuts réglementaires (CIF, COBSP, COA, Carte T) nous permettent de piloter l’ensemble : constitution de la SPFPL avec le notaire, négociation du crédit (22 banques), prévoyance Madelin recalibrée, immobilier professionnel et privé. Démarrer un bilan →
Par où commencer selon votre situation
Bilan libéral complet
Analyse SEL, SPFPL, caisses, prévoyance et immobilier.
SimulateurDividendes SEL 2026
Flat tax 31,4 % vs capitalisation SPFPL 1,25 % : l’écart réel.
GuideOptimisation fiscale
Tous les leviers disponibles pour un libéral à TMI 45 %.
PlacementAV luxembourgeoise
Triangle de sécurité, private equity, fonds dédiés depuis la SPFPL.
GuidePacte Dutreil libéral
75 % d’abattement sur parts SEL et SPFPL, art. 787 B CGI.
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Un médecin qui crée sa SEL sans CGP a souvent manqué la SPFPL. Et des années d’écart
On intervient sur l’ensemble : constitution de la SPFPL, négociation bancaire sur 22 établissements, prévoyance Madelin et immobilier professionnel. CIF, COBSP, COA et Carte T. Premier échange gratuit, sans engagement.